Pour une meilleure gouvernance du développement durable

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À côté de l’économie verte, la gouvernance du développement durable est l’un des deux thèmes au centre de la prochaine Conférence de Rio+20. A commencer par une réforme institutionnelle au sein des structures des Nations unies. Mais pas seulement. Dans un monde ou la loi du marché s’impose en maître une régulation s’avère nécessaire. La question est aussi comment allier meilleure gouvernance et démocratie participative. Or, dans le document préparatoire à la Conférence de Rio (zéro draft), l’équité et la participation comme telles n’apparaissent pas. « L’intensification de la production de nourriture » est préférée aux principes de souveraineté alimentaire (priorité donnée à une agriculture familiale soutenable). Pourtant, l’essentiel se joue autour de la distribution et la répartition des terres, la dégradation des sols, le lien entre production et consommation locale, l’organisation logistique, la lutte contre le dumping et les crédits à l’exportation jusqu’à la présence éventuelle de corruption ou de conflits dans une région.

Au total, les pays africains souffrent généralement plus de la mal gouvernance que de l’absence de ressources, y compris celles humaines. [[highslide](1;1;;;)

Participation citoyenne, bonne gouvernance et développement durable : les conditions de la durabilité sociale des actions de développement, Siaka Coulibaly

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Le Prix Nobel de la Paix, Amartya Sen, avait démontré que la cause profonde de la faim dans le monde relève davantage d’un déficit démocratique que d’une insuffisance alimentaire [[highslide](2;2;;;)

Agir ici pour la souveraineté alimentaire

[/highslide]]. On le voit, les questions de gouvernance sont fondamentales. A commencer, par les programmes des Nations unies.

Les Nations unies face à ses institutions

Des réformes institutionnelles au sein des structures des Nations unies pour le développement durable sont à l’agenda. Une Commission du développement durable (CDD) assure, depuis 1992, le suivi des engagements pris à Rio lors des assemblées annuelles et des réunions à caractère régional (l’ONU partage le monde en 5 grandes régions). Pour plus d’efficacité et de visibilité il serait bon de faire remonter la CDD dans l’architecture des Nations unies.

Parmi les idées qui circulent il y a celle de créer un Conseil mondial du développement durable, à l’instar du Conseil des droits de l’Homme. Une autre idée est de transformer l’ECOSOC, le Conseil économique et social des Nations unies, pour en faire une grosse machinerie du développement durable. [[highslide](3;3;;;)

Esprit de Rio, es-tu là ? Quatre regards sur vingt ans de développement durable, interview de Nadine Gouzée, responsable de la task force Développement durable au Bureau du Plan, in Imagine, no. 91, mai-juin 2012

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Le PNUE (Programme des Nations unies pour l’environnement) a un statut de programme, ce qui est insuffisant pour l’implémentation des mesures qu’il recommande. Là aussi, il faudrait que le PNUE acquière le statut d’agence des Nations Unies comme c’est le cas pour d’autres matières (FMI, Banque Mondiale, UNESCO, OIT). On évoque aussi la nécessité d’une simplification et d’un renforcement du système des accords multilatéraux sur l’environnement (AME) pour en faire une seule plateforme, plus cohérente.

De fait, on hésite entre regrouper les compétences et les rendre plus spécifiques. Mais dans tous les cas, dans les institutions internationales, le développement durable (environnemental, social et économique) n’est ni assez transversal, ni assez pourvu de poids, de visibilité et de légitimité aux yeux de la communauté internationale.

Un autre problème est le manque de cohérence des positions des représentants des Etats dans les différentes instances de l’ONU, selon les ministères d’où ils sont issus dans leurs pays respectifs. Par exemple, sur  les questions agricoles, les ministères de l’agriculture et ceux de l’environnement peuvent parler d’une voix discordante.

Des réformes internes aux Nations unies ont déjà eu lieu. Au Sommet mondial de 2005, les pays Membres ont établi

la mise en œuvre des réformes actuelles tendant à assurer dans les pays une présence des Nations unies qui soit plus efficace, rationnelle, cohérente et concertée et qui donne de meilleurs résultats, et à renforcer le rôle du haut fonctionnaire présent dans un pays, avec un cadre commun de gestion, de programmation et de suivi. [[highslide](4;4;;;)

Résolution A/60/1 de l’Assemblée générale des Nations unies (2005)

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Le principe d’unité d’action des Nations unies a permis de petites avancées vers une meilleure cohérence des agences des Nations unies sur le terrain.

Mais le véritable problème persistant reste la cohérence de l’ensemble du système international, pas seulement des Nations unies : les institutions financières internationales telles que la Banque mondiale et le FMI, les banques régionales de développement et autres doivent également faire partie de la solution. [[highslide](5;5;;;)

Gouvernance pour un système alimentaire résilient, Alex Evans, Center on International Cooperation, New York University, Documents de discussion d’Oxfam, 2011

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Du côté du financement des politiques climatiques, un processus a été mis en place lors de la conférence de Cancun de 2010, pour mobiliser 100 milliards de dollars par an d’ici 2020 [[highslide](6;6;;;)

Communiqué de presse de la CCNUCC (Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques), 12 décembre 2010

[/highslide]] d’aide des pays développés vis-à-vis des pays à faible revenu, pour soutenir une transition verte. Ce fonds est censé rassembler tous les fonds climat existants. Maisla Banque mondiale ne peut rester gestionnaire du Fonds au-delà de 3 ans. En outre, sa mise en œuvre doit se faire en concertation avec tous les acteurs, et particulièrement les populations locales (indigènes, paysans,…).

Le FEM (Fonds pour l’environnement mondial) est l’instrument de financement le plus important pour l’économie verte. Cependant, en 2007, l’architecture du financement des actions mondiales pour l’environnement a connu de rapides changements. Le changement climatique occupe la place centrale tandis que 14 nouvelles initiatives de financement ont vu le jour. La multiplication des fonds

soulève de nombreuses questions sur la future architecture de la finance environnementale mondiale – en particulier, quel rôle et quelles fonctions le FEM devrait jouer dans cette structure. [[highslide](7;7;;;)

New finance for climate change and the environment, G. Porter, N. Bird, N. Kaur et L. Peskett, WWF, 2008

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D’autres institutions des Nations unies couvrent des matières essentielles connexes au développement durable.

Le Comité de la sécurité alimentaire mondiale des Nations unies (CSA) a démontré, au cours de sa réunion annuelle qui s’est conclue samedi 22 octobre à Rome, qu’il est à la hauteur de son rôle d’institution centrale de gouvernance mondiale de la sécurité alimentaire, de l’agriculture et de la nutrition. Cependant, plusieurs gouvernements, notamment des pays exportateurs membres du G20, ne sont pas encore prêts à faire face aux causes profondes des défaillances du système alimentaire mondial ni à reconnaître les vérités qui dérangent sur les lacunes de leurs politiques. [[highslide](8;8;;;)

Les progrès accomplis au Comité de Sécurité Alimentaire, Oxfam Solidarité

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Comment avancer, faute de consensus ?

D’autres négociations s’éternisent. « Les principaux processus intergouvernementaux tels que le Cycle de Doha et les pourparlers sur un successeur au Protocole de Kyoto sur le climat ne sont pas loin de ressembler à des « zombies multilatéraux » (titubant sans cesse, sans jamais expirer tout à fait) [[highslide](9;9;;;)

Gouvernance pour un système alimentaire résilient, Alex Evans, Center on International Cooperation, New York University, Documents de discussion d’Oxfam, 2011

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Le manque de représentativité des décideurs du monde est aussi un grief fait aux institutions, aux réunions internationales comme les G8, le G20 :

La gouvernance mondiale, au sein des grandes institutions a tout d’un régime censitaire. [[highslide](10;10;;;)

Inégalités Nord-Sud et développement durable, CGT, 2005

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Or, il s’agit ici des groupes de pays les mieux pourvus en moyens pour un rééquilibrage Nord Sud, pour un développement durable.

Le principe des 3 F(first, further et faster) – à savoir les premiers à agir, pour aller le plus loin et le plus vite – rappelle en résumé les responsabilités des pays à l’empreinte environnementale la plus lourde. Il s’agit d’un préalable à toute reprise de confiance des pays du Sud envers les plus développés. Il faut se rappeler quela Conférence de Johannesburg, en 2002, avait vu une relative désaffection des pays du Sud qui ne croyaient plus à la prise en compte de leurs priorités, au vu du peu de résultats obtenus depuis la première conférence de Rio.

Enfin le manque de moyens des institutions internationales, est récurrent et cela d’autant plus que certains pays et non des moindre, comme les Etats-Unis, ne payent pas toujours leurs cotisations.

La logique sectorielle des plans d’action

Souvent la logique sectorielle domine la mise en œuvre des plans d’action. La multitude des plans d’action environnementaux (PNAE) qui ont fait suite à la conférence de Rio de 1992, n’était pas intégrée aux stratégies officielles du développement dans les pays en développement.

De ce fait, ils n’ont pas été considérés comme prioritaires et n’ont pas reçu le soutien des ministères clés (ministère des Finances, en particulier), des institutions de Bretton Woods et de l’ensemble des donateurs. [[highslide](11;11;;;)

Le développement durable, une nécessité pour les pays du Sud, P. Jacquet et J. Loup, in Regards sur la Terre 2009, p. 193

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Les plans d’action d’adaptation (PANA) en matière de changement climatique et destinés aux pays les moins avancés, sont élaborés par les ministères de l’Environnement,

d’où les difficultés liées à leurs ressources limitées et à leur faible poids politique, ainsi  qu’au peu de soutien et d’implication des autres ministères. [[highslide](12;12;;;)

Le développement durable, une nécessité pour les pays du Sud, ibid

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De plus, la nature systémique du développement durable demande qu’on traite conjointement les matières liées entre elles. Ainsi en va-t-il pour le changement climatique, la déforestation, l’agriculture, le transport, l’énergie …

Certains efforts sont pourtant consentis

récemment une tendance se développe pour une cohérence plus affirmée des actions réalisées en fonction de logiques thématiques (gouvernance de proximité, aménagement du territoire, services publics locaux, eau, développement durable) dans la continuité des engagements de Johannesburg et Kyoto, avec un développement des réflexions à l’échelle des régions en liaison avec l’ensemble des acteurs du territoire. [[highslide](13;13;;;)

Les coopérations au développement durable en question dans les pays du Sud, Géraldine Froger, in Développement durable et territoires, Vol. 1, no. 1, Mai 2010

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Cependant, on peut regretter que les programmes environnementaux – de la conception à l’exécution – empruntent la logique top-down. Souvent experts et technocrates, auxquels succèdent des bureaucrates, ne tiennent pas assez compte du savoir des populations locales, notamment leur expérience d’adaptation face aux transformations. Même si certaines initiatives existent comme des projets d’écotourisme ou des Fonds multi-bailleurs pour les écosystèmes en danger critique (CEPF) [[highslide](14;14;;;)

Critical Ecosystem Partnership Fund

[/highslide]] , soutenus par des ONG locales issues de la société civile, l’appropriation par les populations locales est la vraie difficulté de ces projets. De même, les politiques élaborées et exécutées sans concertation suffisante avec les organisations paysannes et la société civile sont un échec.

En résumé :

de manière générale, les efforts réalisés par le passé pour intégrer les questions environnementales dans les politiques de développement ont été caractérisés par trois principaux défauts. Ils n’ont pas été totalement intégrés dans la stratégie de développement des pays. Ils ont été poursuivis sous la forme d’approches technocratiques, du haut vers le bas. Enfin, ils n’ont pas été soutenus d’une façon systématique par les pays développés. [[highslide](15;15;;;)

Le développement durable, une nécessité pour les pays du Sud, P. Jacquet et J. Loup, Regards sur la Terre, 2009, p. 183

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Des Objectifs du Millénaire aux Objectifs de développement durable

Des Objectifs mondiaux de développement durable (Sustainable Development Goals ou SDGs) sont envisagés à l’issue de Rio+20. Ils pourraient intégrer tout ou partie des Objectifs du Millénaire pour le Développement. Toutefois ces derniers s’adressaient davantage aux pays en développement et incluaient une majorité d’objectifs sociaux. Pour ne pas perdre au change, garder la priorité sociale et continuer le travail sur les Objectifs du Millénaire jusqu’en 2015, il faudra rester vigilant.

D’autre part, la communication gagnerait à être meilleure que celle qui a prévalu pour les Objectifs du Millénaire. Ceci notamment vis-à-vis des pays les moins développés afin qu’ils connaissent mieux les opportunités concrètes offertes au niveau local.

Enfin, à l’époque, les Objectifs du Millénaire ont été plutôt lancés que négociés. On peut parier que ce ne sera plus le cas pour les Objectifs du Développement Durable. Les pays du Sud vont sans doute veiller aux engagements pris par les pays du Nord avant de s’impliquer. Il en va de la crédibilité des intentions affichées par les pays les plus riches.

Ces objectifs de développement durable devraient intégrer les conventions sur le climat, la biodiversité et le développement durable. Ce dernier, à son tour, intègrerait des objectifs de consommation et de production car, surtout chez nous, l’impact environnemental en est très important.

Si la pauvreté absolue a baissé, la pauvreté relative a augmenté, aussi, mais pas seulement, à cause de la crise économique actuelle. En effet, le manque de volonté politique a fait que, malgré les Objectifs du Millénaire, la surexploitation des populations défavorisées reste une constante. Il résulte aussi que

les solutions proposées se limitent à augmenter les ressources des pays en développement dans les secteurs sociaux visés, sans remettre en cause l’architecture financière internationale et les règles du commerce mondial. [[highslide](16;16;;;)

Les objectifs du millénaire : un bilan critique 10 ans après leur adoption, Arnaud Zacharie, CNCD-11.11.11, Septembre 2010, p. 16

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Le Secrétaire général des Nations unies résume ainsi la situation :

Si les progrès accomplis sont insuffisants, ce n’est pas parce qu’il est impossible d’atteindre les objectifs du millénaire, ou parce que les délais sont trop courts, mais parce que les engagements ne sont pas respectés, que les ressources ou la volonté mobilisées sont insuffisantes, que le principe de responsabilité n’est pas respecté et que le développement durable recueille un intérêt limité. [[highslide](17;17;;;)

Tenir les engagements pris : bilan prospectif visant à promouvoir un programme d’action concerté afin de réaliser les objectifs du millénaire pour le développement d’ici à 2015, Rapport du Secrétaire général, Assemblée générale des Nations unies, 12 février 2010, p.

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Et l’Europe ?

Dans l’Union européenne, une partie importante des compétences en matière environnementale a été transférée aux institutions européennes. Ainsi, les Etats membres sont contraints à appliquer les directives et règlements dela Commission. Enregard d’autres Etats, l’Union européenne fait figure d’exemple dans un certain nombre de règlementations environnementales. Mais il vaudrait mieux que les règles de libre-échange portent la marque du développement durable. Autrement dit, l’Europe ferait bien de calibrer les droits de douane sur le respect de principes sociaux et environnementaux, de manière évolutive, afin d’encourager les pays tiers à adopter les mêmes règles.

Dans une communication de 2011, la Commissioneuropéenne suggère des instruments réglementaires traditionnels fondés sur les mécanismes de marché (taxes, permis négociables, subventions environnementales, incitations fiscales destinées aux PME, écotaxes et prix de rachat). Parmi les propositions, relevons une qui touche le travail :

Des réformes fiscales déplaçant le poids de la fiscalité du travail vers les activités ayant des impacts environnementaux et l’énergie peuvent être bénéfiques à la fois pour l’emploi et pour l’environnement. [[highslide](18;18;;;)

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, 20.06.2011, p. 9

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En outre, les politiques belges et européennes (commerciales, agricoles, climatiques, de santé, de coopération, etc…) devraient être cohérentes entre elles et contribuer à éliminer la faim, soutenir le développement, contenir le réchauffement climatique, préserver l’environnement, renforcer l’agriculture familiale et durable. Au niveau national toute mesure doit impliquer des institutions telles que les comités économiques et sociaux nationaux et les conseils nationaux pour le développement durable qui devraient être accrus et de manière transversale.

Penser aux pays les moins avancés, c’est aussi tenir compte de ceux qui en viennent, en raison de problèmes économiques, de gouvernance ou d’environnement.

Ainsi, on parle toujours du fossé Nord-Sud, mais que dire du  mur virtuel ou réel que dressent les pays industrialisés face à l’afflux des demandeurs d’asile ? (…) Si le pays riches restent un paradis désirable pour tant d’humains en déroute, c’est bien parce que trois principes de la déclaration de Rio ont failli : l’équité dans la satisfaction du droit au développement, l’élimination de la pauvreté et le principe de responsabilité commune mais différenciée. [[highslide](19;19;;;)

Eponger ou fermer le robinet ?, in Regards croisés sur le développement durable : Boîte à outils à l’usage de la société civile, Associations 21, p. 18, 2011

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Les enjeux géostratégiques 20 ans après

Lors de la Conférencede Rio de 1992, on bénéficiait de l’euphorie lié à la fin de la guerre froide. Un monde multipolaire voyait le jour :

certes le monde bipolaire a bel et bien disparu, mais au profit de la consécration de la globalisation néolibérale qui a donné la priorité au pilier économique, par rapport au pilier social et environnemental. [[highslide](20;20;;;)

Quitte ou double pour le développement durable, Arnaud Zacharie, CNCD-11 11 11, in Imagine demain le monde, no. 91, mai-juin 2012, p. 32

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Par ailleurs, les attentats du 11 septembre ont joué sur les relations entre Etats. La crise financière de2008 a confirmé le poids des marchés et affaibli les finances publiques. Les enjeux électoraux dans certains pays comme les Etats-Unis, l’Allemagne pourront aussi jouer, lors du prochain Sommet de juin.

Quant aux opinions publiques, elles sont plus ou moins prises en compte par leurs dirigeants selon le type de régime, l’orientation politique, l’agenda interne. En Europe, l’austérité, le chômage et la crise de l’Euro occupent le devant de la scène, médias compris. Les pays émergents sont pris entre croissance et inégalités au sein de leurs populations. Enfin les pays les moins avancés sont ceux qui sont en droit d’attendre le plus d’une conférence mondiale mais qui sont aussi le moins représentés et le moins médiatisés.

Tous ces facteurs peuvent aller à contresens de la Conférencede Rio, malgré son vaste programme. De plus, même si un consensus se dégageait de l’ensemble, est-ce que cela s’assortirait de politiques suffisamment contraignantes et d’une feuille de route concrète ? Un échec serait pourtant grave :

le fait d’avoir défini un programme aussi ambitieux fait courir le risque qu’un échec du sommet vienne marginaliser encore davantage le développement durable dans les priorités politiques internationales. [[highslide](21;21;;;)

Quitte ou double pour le développement durable, ibid.

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Le système économique à l’épreuve d’une meilleure gouvernance ?

Comment une meilleure gouvernance pourrait-elle jouer sur l’économie ? Pour certaines parties prenantes s’attaquer aux vraies causes des inégalités comme de la dégradation de l’environnement signifie mettre en cause le système économique tout entier. Or les pays les plus pauvres de la planète n’ont souvent  comme interlocuteurs que des acteurs économiques. Rio 2012 pourrait être une opportunité pour la société civile de prendre sa place dans le face à face entre Etats et Business.

Des politiques commerciales plus régulées, subordonnées aux droits humains et à la préservation des biens communs ? Le droit d’usage soutenable remplacerait le droit d’échange (commerce) pour les ressources appartenant au patrimoine de l’humanité. En tous cas, soutenir des modes de production et de consommation plus durables fait partie de thématiques prévues àla Conférence de Rio.

Parmi les solutions proposées par le PNUE :

les politiques destinées à assurer un soutien efficace et à impliquer le secteur privé prévoient notamment l’utilisation d’objectifs, de pénalités et d’incitations comme les « feed-in laws » (lois fixant des tarifs minimums garantis pour les énergies renouvelables) et les normes d’efficience pour les bâtiments et les appareils, ainsi que des activités dynamiques de recherche et développement. [[highslide](22;22;;;)

Emplois verts : Pour un travail décent dans un monde durable, à faibles émissions de carbone, PNUE, 2008

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Certains investisseurs institutionnels à long terme tels que les fonds de pension et les compagnies d’assurances envisagent la possibilité de réduire les risques ESG (environnemental, social et de gouvernance) par la constitution de portefeuilles « verts ». Un cadre réglementaire et un système intégré de reporting seraient des outils complémentaires à l’application des critères ESG. Les politiques de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) font partie des solutions avancées par le secteur privé en matière de développement durable.

Mais pour beaucoup d’ONG et de courants politiques alternatifs, il faut passer à la vitesse supérieure et s’attaquer ni plus ni moins à la régulation des marchés.

Régulation des marchés

Depuis la Conférencede Rio de 1992, on a assisté à la montée en puissance de certains acteurs économiques, comme les entreprises multinationales, les marchés financiers, les agences de notation financière…  Les contre pouvoir n’ont pas suivi. Les politiques de l’OMC, le FMI, la Banque mondiale, les Banques centrales sont soumises aux enjeux géostratégiques ou se révèlent inégalitaires. Ajoutons l’absence d’une vraie fiscalité internationale sur la spéculation. Or, pour Oxfam, développement durable et « laisser faire » sont incompatibles.

Le terme régulation est important pour les ONG. Il s’agit de se donner un cadre pour aller vers le respect de règles sociales et environnementales à l’échelle internationale. De s’imposer des règles de gestion de l’offre et de la demande afin de maintenir l’exploitation des ressources en dessous de la biocapacité terrestre et dans le respect des droits humains. [[highslide](23;23;;;)

Brigitte Gloire, Oxfam Solidarité, Esprit de Rio, es-tu là ? Quatre regards sur vingt ans de développement durable, in Imagine demain le monde, no. 91, mai-juin 2012

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Les instruments devraient être incitatifs, mais, au besoin coercitifs. Or, dansla Déclaration de Rio de 1992, la régulation n’est pas à l’ordre du jour : « Les Etats devraient coopérer en vue de promouvoir un système économique mondial favorisant la croissance et le développement durable dans tous les pays. Ils ne doivent pas se servir des politiques de l’environnement comme prétexte pour justifier des restrictions aux échanges commerciaux ».

Cependant les marchés publics durables (green procurements) sont importants pour les marchés de biens et de services durables tandis que les subventions sont un puissant catalyseur pour une transition verte. A l’inverse, si elles transforment, des activités non durables en activités artificiellement bon marché ou à faible risque, elles faussent le marché par rapport à l’investissement dans des solutions vertes. C’est le cas des subventions baissant le coût d’utilisation des combustibles fossiles qui donnent un sursis, à court terme. Pourtant, même si moins rentable politiquement, les subventions pour l’isolation des bâtiments seraient bien plus utiles, à long terme.

Investir dans les énergies renouvelables tombe sous le sens mais réguler les marchés des matières premières devrait aussi être une priorité des institutions internationales. Le pétrole représente 10 à 15% du total des importations des pays africains importateurs de pétrole et absorbe en moyenne plus de 30% du revenu de leurs exportations [[highslide](24;24;;;)

Meeting trade and development challenges in an era of high and volatile energy prices : oil and gas in LDCs and African countries, CNUCED (2006), p. 4

[/highslide]], 45% pour l’Inde et plus de la moitié pour des pays comme le Kenya et le Sénégal. Un gouffre sans fin ?

La gouvernance au secours de la résilience des populations

Par un effet d’une part de rétroaction et d’autre part d’inertie, certains phénomènes de pénurie de ressources naturelles et de changement climatique vont se produire, quoiqu’on fasse. D’autres pourraient être encore freinés ou évités. La question se pose donc, dès maintenant, des capacités de résilience des populations qui est la capacité à gérer collectivement toutes formes de risques, tant au niveau national qu’international. Dennis Meadows, co-auteur, du best seller prémonitoire, La limite de la croissance, invite scientifiques et politiques à penser en termes de chocs de rupture présents et à venir. Prévoir des sources alternatives (redundancy), des grands modules de stockage (buffering) et améliorer l’efficience des dispositifs (efficiency) sont ses maîtres mots [[highslide](25;25;;;)

« Il faut construire rapidement de la résilience », entretien avec Dennis Meadows, in Imagine, no. 91, mai-juin 2012, p. 20

[/highslide]].

Une chose est sûre : les chocs et les tensions vont changer la donne. À défaut d’une impulsion mondiale majeure en faveur de l’universalisation de la sécurité alimentaire et du développement durable, la volatilité (des prix des denrées alimentaires, du cours du pétrole, des impacts climatiques ou autres) va s’intensifier continuellement. À terme, cela devrait forcer les responsables de l’élaboration des politiques à s’engager plus sérieusement et à soutenir pour ce faire le leadership et l’espace politique qui font actuellement défaut. [[highslide](26;26;;;)

Gouvernance pour un système alimentaire résilient, Alex Evans, Center on International Cooperation, New York University, Documents de discussion d’Oxfam, 2011

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Selon les latitudes, le niveau économique du pays, le système politique et juridique, les infrastructures, la couverture sociale, les effets des chocs seront variables, donc la résilience exigée de la part des populations aussi.  La gouvernance des Etats d’une part et leur représentativité sur le plan international d’autre part sont deux facteurs déterminants. Les îles du Pacifique qui risquent d’être submergées en raison de la montée des eaux seraient en droit d’attendre d’une conférence mondiale comme celle de Rio des mesures planétaires adéquates. Plus nombreuses, les populations des côtes, comme celle du Bengladesh, déplacée par millions, en 2007, espèrent un même sursaut démocratique après le silence assourdissant de la communauté internationale et des médias, à l’époque. Qu’en sera-t-il ?

La participation de la société civile

Parmi les principes fondateurs du développement durable, « la participation » est la base de l’édifice. Le principe 1 de la déclaration de Rio 1992 stipule que

les êtres humains sont au centre des préoccupations relatives au développement durable ». Le principe 10 prévoit le droit de chaque citoyen d’avoir accès aux informations relatives à l’environnement et d’avoir le droit de participer aux processus de prise de décision. Il établit explicitement que « la meilleure façon de traiter les questions d’environnement est d’assurer la participation de tous les citoyens concernés, au niveau qui convient (…) .

Que cela signifie-t-il en concret ?

Les groupes reconnus lors de la Conférencede Rio 1992 comme composantes de la « société civile » sont les ONG, les syndicats, les producteurs fermiers, les femmes, les jeunes, les entreprises et l’industrie, les pouvoirs locaux, les populations indigènes et les scientifiques. L’UNESCO entend par société civile l’auto-organisation de la société en dehors du cadre étatique et commercial. L’Union européenne reprend sous ce terme les organisations syndicales et patronales, les ONG, les associations professionnelles, les organisations caritatives, les organisations de base, les organisations qui impliquent les citoyens dans la vie locale et municipale, avec une contribution spécifique des Eglises et communautés religieuses.

Si les définitions diffèrent, le rôle des ONG dans les grandes conférences internationales est essentiel. Qu’il s’agisse de droits humains ou d’environnement, donc de développement durable, multiplier les parties prenantes est synonyme de démocratie. Sur le plan individuel les choix sont souvent faussés :

si la société civile met si souvent l’accent sur la dynamique collective, c’est bien parce que le marché renvoie constamment le consommateur à son individualité. [[highslide](27;27;;;)

Responsabilité individuelle ou collective ? in Regards croisés sur le développement durable : Boîte à outils à l’usage de la société civile, Associations 21, 2011, p.15

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Parmi les initiatives de la société civile on peut évoquer celles du mouvement altermondialiste. Il peut être vu comme combinant plusieurs démarches :

la résistance aux logiques dominantes, la recherche des alternatives, la négociation en situation. Ce mouvement articule plusieurs formes d’expression : les luttes ; les pratiques solidaires ; les réflexions et l’élaboration. L’ensemble de ces dimensions alimente le débat démocratique et citoyen qui caractérise ce mouvement (…) nouvel espoir né du refus de la fatalité ; c’est le sens de l’affirmation un autre monde est possible. Nous ne vivons pas La fin de l’Histoire ni  Le Choc des Civilisations. [[highslide](28;28;;;)

Développement durable et altermondialisme, Gustave Massiah

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Pourtant, il faudrait renforcer encore le rôle la société civile au niveau des Nations unies. Parmi les missions confiées au PNUE figure d’ailleurs l’objectif de

fournir les moyens de stimuler la participation active des citoyens et mettre en avant l’intérêt de la contribution des organisations non-gouvernementales pour la préservation et le développement de l’environnement.

Une gouvernance globale ou polycentrique ?

En l’absence d’un parlement mondial et d’une définition commune du bien commun quelle gouvernance mondiale espérer ? Les rencontres mondiales autour des questions environnementales sont généralistes ou plus spécifiques, comme, par exemple, les Sommets sur l’eau. Reste que face à la complexité des enjeux et à l’interaction avec d’autres perspectives (économiques et sociales) ou géographiques, seule une gouvernance mondiale serait à même d’agir plus largement.

Mais les Etats restent sur une conception hierarchique, passéiste du monde alors que de nouveaux moyens de communication (internet), d’échange de biens ou de services et de mobilité internationale accrue s’imposent. De plus, la peur de perdre leur souveraineté reste un obstacle majeur.

La question de la gouvernance globale est souvent abordée dans un cadre statique. Elle recouvre pourtant essentiellement des processus, des arrangements et des compromis en évolution constante. [[highslide](29;29;;;)

Développement durable : quelles dynamiques ?, Cahier du GEMDEV no. 29 (Groupement d’intérêt scientifique pour l’étude de la mondialisation et du développement), 2003

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Une plus grande souplesse dans le dialogue est-elle à inventer ?

A côté d’une gouvernance mondiale, on parle d’une gouvernance polycentrique [[highslide](30;30;;;)

Polycentric systems for coping with collective action and global environmental change, no. 20, 2010, p.550-557

[/highslide]]. Cette dernière verrait chaque institution assumer des responsabilités propres à son niveau d’intervention afin de ne pas dépendre d’une hiérarchie et d’un pouvoir externe. Les expériences locales, citoyennes, les forums participatifs revendiquent des moyens plus importants pour s’institutionnaliser. Des centres de décision délocalisés sont préférés, au nom d’une représentativité bottom-up. Le fait que les fonctionnaires ne sont pas forcément formés à l’association des citoyens aux décisions publiques est parfois un frein.

La gouvernance au niveau local

Devant la taille des phénomènes, certains optent pour des approches à un niveau plus local que les niveaux internationaux ou même nationaux, pour faire face à des problèmes universels. Un exemple de meilleure gouvernance : l’Agenda 21 au niveau local qui est en avance sur la construction d’indicateurs, d’expériences d’évaluation, de reporting (rapport annuel par exemple), et de participation des citoyens, dont les élèves des écoles. En matière d’énergie, par exemple, les projets d’énergie renouvelable, développés au niveau des villes et des villages, rassemblent les citoyens et pouvoirs locaux autour de projets concrets. Les projets de Villes en transition font de même. C’est le cas aussi pour d’initiatives telles que les Communes de commerce équitable, Ça passe par ma commune qui voient le même principe s’appliquer au niveau de la consommation responsable. Même constat pour les Jeunes Magasins du monde d’Oxfam-Magasins du monde qui invitent les jeunes des écoles secondaires à se former au commerce équitable (vente de produits) et à s’éduquer aux enjeux sociaux et mondiaux (éducation permanente).

Les nouvelles formes d’expression de la démocratie

D’une autre nature, mais inspirées par le même principe de démocratie participative, les initiatives des derniers mois telles que le mouvement des Indignés et Occupy, le manifeste du G1000 à Bruxelles, les assemblées de citoyens islandais [[highslide](31;31;;;)

L’expérience islandaise, in Imagine demain le monde, no. 91, mai-juin 2012, p. 35

[/highslide]] marquent la volonté de se faire entendre autrement que par le seul vote. Pierre Rabhi qui a lancé la campagne Soyons tous candidats lors des présidentielles françaises ne dit pas autre chose. Un Audit citoyen sur la dette est aussi une idée française reprise en Belgique par le CADTM.

Ces initiatives désirent collectiviser la parole de chacun là où leur sont offertes privatisation des intérêts publics et parole top-down. Certains établissent que le vote est le principal instrument de démocratie, d’autres veulent étendre le concept à la participation des citoyens aux instances, au débat public de manière permanente.

Le modèle « agrégatif » de la démocratie libérale considère le processus politique comme un simple arbitrage par le vote entre les préférences données a priori et dont la formation est antérieure au processus électoral. Le modèle est le marché [[highslide](32;32;;;)

The market and the forum : Three varieties of political theory, J. Elster, in Deliberative democracy. Essays on Reason and Politics, J. Bohman and W. Rehg (eds), The MIT Press, Cambridge, Mass., 1999, p.3-33

[/highslide]], non le forum. (…) Cependant, il existe un autre modèle de démocratie, le modèle « délibératif » dans lequel le processus politique a précisément pour objet la création d’une vision commune du bien – ou du juste. Le vote proprement dit a moins d’importance que la délibération. C’est de celle-ci que vient la légitimité des décisions, davantage que du vote ou de la négociation entre des parties cherchant à défendre leurs intérêts privés. [[highslide](33;33;;;)

Les indicateurs de développement durable : un défi scientifique, un enjeu démocratique, Paul-Marie Boulanger Les séminaires de l’IDDRI no. 12, p. 13

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En matière de résilience, de politique Nord Sud et de développement, une ONG comme Oxfam met la gouvernance au centre de tous les débats. Garde fou ou force d’interpellation, sa mobilisation est permanente, partout où plus de justice et d’équité sont nécessaires. Encore davantage en présence d’urgences. Or la Conférence de Rio s’ouvrira sur un constat tel que toute opportunité devra être saisie, ensemble, comme on réagit face à un choc.

Une part du rôle politique des organisations telles qu’Oxfam consiste à anticiper et à se préparer à exploiter les ouvertures politiques qui se dessinent au lendemain d’un choc, lorsqu’évoluent les priorités politiques et que naît une volonté soudaine de penser à l’impensable aux yeux des responsables de l’élaboration des politiques et du grand public, même si cette transition ne dure pas. Cela requiert de s’investir dans la mise en place d’une planification anticipée, à la fois sur le type de politique à défendre lorsqu’une opportunité se présente et sur les modèles de coalitions requis pour les matérialiser. [[highslide](34;34;;;)

Gouvernance pour un système alimentaire résilient, Alex Evans, Center on International Cooperation, New York University, Documents de discussion d’Oxfam, 2011

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Catella Willi

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